Michel Dross

De: Michel Dross
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Michel Dross
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Industries de sables et graviers
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Michel Dross
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les
Industries des sables et carrières
Titulaire
Remplace:M. Gérard Gand
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000417230(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003